Mentions légales.

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Éditeur du site

Le site yoannbaty.art est édité par Yoann Baty, entrepreneur individuel (micro-entreprise), photographe, vidéaste, graphiste et webdesigner.

Adresse : 14 Rue de la Vette, 17111 Loix, France

SIRET : 94486922100019

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Email : yoann.baty.art@gmail.com — Téléphone : +33 6 63 38 87 36

Directeur de la publication : Yoann Baty.



Hébergement

Le site est hébergé par Framer B.V., Rozengracht 207B, 1016 LZ Amsterdam, Pays-Bas — framer.com.



Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (photographies, vidéos, textes, graphismes, identités visuelles, mises en page) est la propriété exclusive de Yoann Baty, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques et logos des clients présentés dans les projets restent la propriété de leurs titulaires respectifs.



Droit à l’image

Les personnes apparaissant sur les photographies et vidéos de ce site ont donné leur accord pour leur diffusion. Si vous figurez sur une image et souhaitez son retrait, il suffit d’en faire la demande à yoann.baty.art@gmail.com : elle sera traitée dans les meilleurs délais.



Responsabilité

Yoann Baty s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. Les tarifs indiqués sur le site sont donnés à titre indicatif ; seul le devis accepté fait foi. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (Instagram notamment) dont le contenu n’engage pas l’éditeur.



Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité du site.



Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Dernière mise à jour : novembre 2026.


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